La dernière version de ce site a été mise en ligne le 19 novembre 2018 et les mises à jour éditoriales sont régulières. Les présentes informations peuvent être modifiées à tout moment par Heyliance. Nous vous conseillons en conséquence de les consulter régulièrement.

 

Editeur du site

Heyliance

SARL au capital de 10.000 €
Siège social : 35 rue des Chantiers – 78000 Versailles
RCS Versailles 842 509 911

Siret 842 509 911 00025

Code NAF 66.19 B

TVA intra FR 66 842509911
Téléphone : 01 851 10 851

 

Publication

Directeur de la publication : Laurent de BADTS

​

Le Webmaster est  : Didier MOLLET
Contacter le Webmaster :  contact@misterplusdesign.fr

 

Hébergeur du site

WIX - 500 Terry A François Blvd - CA 94158 San Francisco (Etats-Unis)

 

Statut légal

 

Activité de transaction sur immeubles et fonds de commerce. Carte professionnelle CCI Paris Ile de France CPI 9501 2018 000 038 021. Responsabilité Professionnelle souscrite auprès de Liberty Mutual Insurance Europe SE (42 rue Washington 75008 Paris) pour un montant de 250.000 € par sinistre et 250.000 € par période. Numéro de police : 23059A00. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur pour compte de tiers. Adhérent au Syndicat National des Professionnels de l’Immobilier (SNPI).

 

Traitement des réclamations

Conformément à l’article L. 611-1 du code de la consommation, le consommateur est informé qu'il a la possibilité de
saisir gratuitement un médiateur de la consommation dans les conditions prévues aux articles L 611-1 et suivants du code de la
consommation, dont les coordonnées administratives sont : Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de
Mesemena - Bât A - CS25222 - 44505 LA BAULE CEDEX ; Site internet : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/

​

Données Personnelles

Les informations collectées sur le site heyliance.fr sont destinées à Heyliance. Elles font l'objet d'un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :
• la réponse aux demandes d'information formulées sur le site,
• l'envoi d'informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l'autorise,
• l'établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d'améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : 

Heyliance - Service Internet
35 rue des Chantiers
78000 Versailles.

Vous pouvez également vous désinscrire en cliquant sur le lien suivant : contact[at]heyliance.fr

Il s'agit d'un droit individuel qui ne pouvant être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, Heyliance devra vérifier son identité afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles le concernant à une autre personne qu'elle.
Les champs des formulaires d'inscription suivis d'un astérisque doivent obligatoirement être renseignés. A défaut, nous ne pouvons pas prendre en compte votre demande d'information ou d'inscription.
Nous pouvons également collecter des données concernant votre utilisation du site, par exemple les pages que vous visitez ou les services que vous utilisez afin de mieux comprendre vos attentes et d'améliorer le fonctionnement du site.

 

Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de Heyliance, les images, les vidéos, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit d’Heyliance.
La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que Heyliance soit indiqué comme étant la source de cette copie.
En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d'une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d'une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale de cette base de données.

 

© Heyliance – 2018 – tous droits réservés

Mise à jour : 14/04/2021

​